Site officiel de Prom Events : www.prom-events.com
Tél / Fax : 04 72 43 02 59
25 rue Paul Villard
69680 Chassieu - FRANCE
greg@prom-events.com
Propriétaire du site :
Prom Events
Directeur de la publication :
Grégoire ROS
Maintenance technique :
Prom Events, Omaha-Beach, Webzine Maker
Réalisation :
Omaha-Beach
Park Avenir / ZAC de Sacuny / 69530 BRIGNAIS
Tél. / Fax : 04 78 05 45 98
www.omaha-beach.fr
Système de Gestion de contenus :
Webzine Maker
www.wmaker.net
Hébergement :
Webzine Maker
www.wmaker.net
Crédit photos :
Prom Events
Shutterstock
Traitement des données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :
- de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :
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Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Photographie
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite de Prom Events
Cookies
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Prom Events se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de Prom Events, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Responsabilité
Prom Events ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION.
- Nous vous précisons que toute location d’une journée commence à 8H30 et se termine le lendemain matin, un retour après 9H00 impliquant un jour de location supplémentaire.
- L’utilisation, le montage, la mise en place et la mis en œuvre sont sous la seule responsabilité du locataire. Celui-ci certifie être assuré en conséquence.
- Dans le cas de location de matériel utilisant de l’électricité, le locataire devra s’assurer que les protections électriques sont aux normes de l’accueil publique, la mise en route ne devant se faire, ni par temps de pluie, ni par temps humide.
- Le locataire s’engage à louer le matériel sous sa responsabilité personnelle et ne pourra, en aucun cas, se retourner contre la société PROM-EVENTS.
- TRANSPORT
Les marchandises, même expédiées franco, voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur. Il lui appartient de vérifier les expéditions à leur arrivée et d’exercer, si il y a lieu, les recours contre le transporteur.
MODALITES DE PAIMENT
Sauf stipulations conventionnelles écrites contraires, le paiement de solde de la commande doit être effectué par cheque bancaire ou postal comptant à la livraison.
CLAUSE PENALE
A défaut de paiement à la livraison et 15 jours après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, il sera dû une indemnité forfaitaire de 15% sur la somme due.
INTERETS DE RETARD
A compter de la livraison, les sommes dues produiront de plein droit intérêt au taux légal.
- Si pour une cause indépendante de sa volonté la société PROM-EVENTS n’était pas en mesure de réaliser la location ou de mettre un équipement de valeur équivalente en remplacement le jour prévu, la société PROM-EVENTS remboursera les acomptes versés, le locataire ne pouvant prétendre à aucun dédommagement ou faire valoir un quelconque manque à gagner ou préjudice.
- En cas de destruction du matériel loué, ou dans le cas où celui-ci ne serait pas rendu, le locataire s’engage à régler la valeur totale TTC de celui-ci, telle qu’elle apparaît dans notre tarif vente moins 15%, la caution versée lors de la livraison ne servant qu’a couvrir les réparations secondaires ainsi que les frais de nettoyage lors de matériel rendu sale.
- L’acheteur reconnaît, par le présente, que chaque paragraphe, chaque clause du présente contrat est séparable au cas où une partie dudit contrat serait invalidée et que, dans ce cas, les autres clauses gardent néanmoins toujours leur force de loi.
Annulation / Modification
L’annulation ou modification du fait du client doit être signifiée à Prom-Events par courrier, par fax signé ou par mail, précisant les causes de cette annulation. A défaut d’un cas exceptionnel de force majeure dont seule Prom-Events se réserve le droit de reconnaître le bien fondé, l’acompte reste dû et les sommes versées à ce titre ne seront pas remboursées.
En cas d’annulation à J-7, la totalité de la facture sera due.
CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE
Toutes les contestations relatives au présent contrat seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de LYON.
Les documents de notre catalogue représentant les articles commercialisés ne peuvent en aucun cas être contractuels, notamment en ce qui concerne les dimensions et les couleurs, sauf si l’acheteur l’a expressément précisé sur le bon de commande.
En outre, le constructeur se réserve le droit d’apporter à tout moment toutes les modifications qu’il estime susceptibles d’apporter une amélioration au produit.
Le matériel est toujours livré avec une notice d’utilisation, il appartient à l’acheteur ou aux utilisateurs de s’y conformer précisément.
Aucune réclamation ne sera acceptée pour la perte d’exploitation faisant suite à l’impossibilité d’utiliser le matériel.
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